PREAMBULE
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les relations entre 16llama, Société immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de … sous le numéro 891 321 242 et dont le siège social est situé 21 Kertitry 44350 St Molf ci-après dénommée 16llama et d’autre part toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site Internet llama.16bijoux.fr, dénommée ci-après le client.
PRIX
Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises hors frais de port . Llama peut modifier ses prix à tout moment sans préavis mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la commande, sous réserve de disponibilité des produits.
PAIEMENT SECURISE
Le règlement s’effectue par carte bancaire suivant le protocole de paiement sécurisé Stripe. La démarche de paiement implique que le client se déclare titulaire de la carte bancaire ayant servi au paiement et qu’il confirme l’exactitude des informations susmentionnées.
Le site Llama est sécurisé (Https:// + petit cadenas dans la barre d’adresse), toute vos données et transactions sont protégées par le protocole SSL.
COMMANDE
La confirmation de la commande implique l’acceptation et la parfaite connaissance des présentes conditions générales de vente. Lorsque la commande est validée, elle devient irrévocable. Le bon de commande est enregistré sur les registres informatiques de Llama et sera considéré comme preuve des relations contractuelles intervenues entre Llama et le client. Un émail de confirmation de la commande est envoyé au client au moment de sa validation.
LIVRAISON
Llama communique par courrier électronique la confirmation de commande. Les commandes sont traitées et expédiées dans un délai maximum de cinq jours ouvrés. Le produit est expédié en Colissimo. Llama ne pourra être tenue pour responsable des retards de livraison causés par la survenance d’événements de force majeure ainsi que de grève. Les frais de participation à l’expédition sont offerts pour les livraisons en France à partir de … Euros d’achat.
RETRACTATION, RETOURS ET ECHANGES
Les articles non personnalisés peuvent faire l’objet d’un échange ou d’un remboursement sur le catalogue produit présent sur le site Llama. Le client dispose d’un délai de quatorze jours ouvrés à compter de la date de réception ou de retrait du colis. Il devra retourner les produits en parfait état à l’adresse suivante :
16llama
21 kertitry
44350 Saint Molf
En vertu des dispositions de l’article L121-20-2 du code de la consommation, les objets confectionnés selon les spécifications du consommateur ou personnalisés à la demande du client ne peuvent bénéficier du droit de rétractation, et ne seront ni repris ni échangés, hormis le cas de mise en jeu de la garantie des vices affectant l’objet vendu et ou sauf erreur de notre part ou personnalisation non conforme à la demande du client. L’attention du client est attirée par le fait que ces biens vendus sont confectionnés artisanalement.
Les articles retournés abîmés, endommagés, ou salis ne seront pas repris ni échangés.
Les articles soldés ou en promotion ne seront ni repris ni échangés. Les frais de renvoi sont à la charge du client. Pour l’étranger, le client devra préciser aux services des douanes qu’il s’agit d’un « retour pour non-conformité ».
PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le client dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant. Ces droits peuvent être exercés par courrier électronique adressé à
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PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les éléments du site Llama sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Llama. La reproduction partielle ou totale, sur quelque support que ce soit des éléments du site est formellement interdite.
RESPONSABILITE
Llama ne saurait être tenue responsable des inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment en cas de rupture de service, de malveillance ou d’intrusion extérieure.
REGLEMENT DES LITIGES
Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français. En cas de litige, la compétence exclusive est attribuée aux tribunaux de ……….